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Brevet européen · EP2773749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773749
Numéro de demande
EP12797734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 5/0787 (2010.01)
G01N 33/50 (2006.01)
Priorité
FR 1159902 02.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071731 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/064639 10.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Ecole Normale Supérieure de Cachan

Ecole Normale Superieure De Cachan

61 Avenue du Président Wilson, 94235 Cachan Cedex, FR

Medizinische Universität Wien

Spitalgasse 23, 1090 Wien, AT

Inventeur

AROCK, Michel

F-75013 Paris, FR

VALENT, Peter

A-1180 Vienna, AT

SALEH, Rosine

92120 Montrouge, FR

WEDEH, Ghaith

94230 Cachan, FR

AUCLAIR, Christian

78730 Saint-Arnoult-en-Yvelines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.