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Brevet européen · EP2773785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773785
- Numéro de demande
- EP12846399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/44 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)
- Priorité
- FI 20110384 04.11.2011
- Demande PCT
- PCT/FI2012/051065 01.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/064746 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
THULIN, Alexander
94533 Rosvik, SE
ANDERSSON, Jan-Olof
775 71 Krylbo, SE
JONSSON, Jan, Y.
774 41 Avesta, SE
HERTZMAN, Staffan
121 33 Enskededalen, SE
PETTERSSON, Rachel
761 72 Norrtälje, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.