PROCÉDÉ DE RÉALISATION DE COUCHES MINCES DENSES PAR ÉLECTROPHORÈSE
Brevet européen · EP2773796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773796
- Numéro de demande
- EP12794405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 9 janv. 2019
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 13/02 (2006.01)C25D 13/22 (2006.01)C25D 13/04 (2006.01)C25D 13/00 (2006.01)H01M 4/04 (2006.01)H01M 4/139 (2010.01)C25D 5/50 (2006.01)H01F 41/26 (2006.01)H01M 4/1391 (2010.01)H01M 4/36 (2006.01)H01M 4/485 (2010.01)H01M 4/505 (2010.01)H01M 10/0525 (2010.01)H01M 10/0562 (2010.01)H01M 4/02 (2006.01)H01M 4/131 (2010.01)
- Priorité
- FR 1159897 02.11.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/052504 30.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064776 10.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 9 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2019
Parties
Inventeur
BOUYER, Frédéric
F-21160 Perrigny Les Dijon, FR
VUILLEMIN, Bruno
F-39230 Darbonnay, FR
GABEN, Fabien
69130 Ecully, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.