RIEGEL MIT EINEM DREHBAREN GRIFF

Brevet européen · EP2773827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773827
Numéro de demande
EP12778573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
26 août 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 5/00 (2006.01)
B64D 29/06 (2006.01)
E05B 17/22 (2006.01)
E05B 63/06 (2006.01)
Priorité
US 201113285323 31.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/059206 08.10.2012
Publication PCT
WO2013/066570 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

ALCOA Inc.

Alcoa Inc.

201 Isabella Street, Pittsburgh, PA 15212-5858, US

Do, Thai

Laguna Niguel, CA 92677, US

Pan, Chi

Irvine, CA 92606, US

Inventeur

DO, Thai

Laguna Niguel, CA 92677, US

PAN, Chi

Irvine, CA 92606, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.