HYDROSPEICHER IN FORM EINES BALGSPEICHERS
Brevet européen · EP2773874 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773874
- Numéro de demande
- EP12786824
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 12 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F15B 1/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011117752 05.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/004512 29.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064233 10.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
BALTES, Herbert
66679 Losheim, DE
WEBER, Norbert
66280 Sulzbach/Saar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.