HYDROSPEICHER IN FORM EINES BALGSPEICHERS

Brevet européen · EP2773874 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773874
Numéro de demande
EP12786824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
12 déc. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F15B 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 102011117752 05.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004512 29.10.2012
Publication PCT
WO2013/064233 10.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 19 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

Parties

Inventeur

BALTES, Herbert

66679 Losheim, DE

WEBER, Norbert

66280 Sulzbach/Saar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.