NOTLAUFLAGERUNG
Brevet européen · EP2773878 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773878
- Numéro de demande
- EP13766881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2013
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F16C 19/52 (2006.01)B61B 12/00 (2006.01)F16C 19/55 (2006.01)
- Priorité
- AT 10012012 13.09.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/000145 09.09.2013
- Publication PCT
- WO2014/040096 20.03.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.07.2016
1 entrée antérieure
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
6858 Schwarzach, AT
6867 Schwarzenberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.