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Brevet européen · EP2773895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773895
Numéro de demande
EP12846644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
28 juin 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 1/02 (2006.01)
F16M 5/00 (2006.01)
F16M 7/00 (2006.01)
Priorité
US 201161554432 P 01.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/062987 01.11.2012
Publication PCT
WO2013/067134 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Cummins Power Generation Inc.

1400 Ne 73rd Avenue, Minneapolis, MN 55432, US

Inventeur

WANG, Edward, J.

Shoreview, MN 55126, US

TJENSTROM, Brian, D.

Victoria, MN 55386, US

PETERSON, Gregory, P.

Maple Grove, MN 55369, US

SEIDLITZ, Steve, N.

Sunfish Lake, MN 55118, US

SANDLASS, Gary

Maple Plain, MN 55359, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.