LABORPROBENVERTEILUNGSSYSTEM UND LABORSYSTEM
Brevet européen · EP2773967 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2773967
- Numéro de demande
- EP12779094
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 nov. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01N 35/04 (2006.01)B65G 54/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11187982 04.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071758 02.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/064662 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Inventeur
SCHNEIDER, Hans
71409 Schwaikheim, DE
HEISE, Michael
71672 Marbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.