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Brevet européen · EP2773968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2773968
Numéro de demande
EP12779095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
B65G 54/02 (2006.01)
Priorité
EP 11187977 04.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071762 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/064665 10.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

F. Hoffmann-La Roche AG

Grenzacherstrasse 124, 4070 Basel

Inventeur

SCHNEIDER, Hans

71409 Schwaikheim, DE

HEISE, Michael

71672 Marbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.