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Brevet européen · EP2774009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774009
- Numéro de demande
- EP12846402
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 nov. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 7/06 (2006.01)F04B 49/00 (2006.01)A61H 33/00 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161554439 P 01.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/063096 01.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/067206 10.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
ROBOL, Ronald B.
Sanford, NC 27330, US
HRUBY, Daniel J.
Sanford, NC 27330, US
McCALL, Rodney
Greenville, SC 29615, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.