ROTOR DE MACHINE ELECTRIQUE

Brevet européen · EP2774250 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774250
Numéro de demande
EP12801636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
18 nov. 2020
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
Priorité
FR 1159964 03.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/056053 31.10.2012
Publication PCT
WO2013/064998 10.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  3. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

Moteurs Leroy-Somer

Boulevard Marcellin Leroy CS 10015, 16000 Angouleme, FR

Inventeur

VOHLGEMUTH, Patrick

F-16110 La Rochefoucauld, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.