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Brevet européen · EP2774511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774511
Numéro de demande
EP12845041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
21 juin 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 3/026 (2006.01)
A47C 7/40 (2006.01)
Priorité
JP 2011242881 04.11.2011
JP 2012215917 28.09.2012
Demande PCT
PCT/JP2012/078454 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/065815 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Titulaire

Okamura Corporation

7-18 Kitasaiwai 2-chome Nishi-ku Yokohama-shi, Kanagawa 220-0004, JP

Inventeur

ODA, Youichirou

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.