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Brevet européen · EP2774512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774512
Numéro de demande
EP12846202
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
5 juil. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/46 (2006.01)
Priorité
JP 2011242752 04.11.2011
JP 2011242753 04.11.2011
JP 2011242756 04.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/078455 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/065816 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Titulaire

Okamura Corporation

7-18 Kitasaiwai 2-chome Nishi-ku Yokohama-shi, Kanagawa 220-0004, JP

Inventeur

HURFORD, Alexander

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

ISOGAI, Yoshinori

Yokohama-shi Kanagawa 220-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.