Appareil d'éclairage avec une poignée de réglage de l'éclairage

Brevet européen · EP2774569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774569
Numéro de demande
EP14154128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
10 sept. 2014
Délivré
8 juil. 2015
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/00 (2006.01)
F21V 21/40 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
FR 1351964 05.03.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

MAQUET SAS

Maquet SAS

Parc de Limère Avenue de la Pomme de Pin, 45160 Ardon, FR

Inventeur

Comte, Lionel

45380 La Chapelle Saint Mesmin, FR

Jousse, Robin

45380 La Chapelle Saint Mesmin, FR

Legrand, Stéphane

45450 Donnery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.