ABGASREINIGUNGSKATALYSATOR

Brevet européen · EP2774671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774671
Numéro de demande
EP12845120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
28 oct. 2020
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 27/053 (2006.01)
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
Priorité
JP 2011238118 31.10.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/074499 25.09.2012
Publication PCT
WO2013/065421 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

N. E. Chemcat Corporation

N.E. Chemcat Corporation

4-1, Hamamatsu-cho 2-chome Minato-ku, Tokyo 105-6124, JP

Inventeur

FUJIMURA, Takehiro

Numazu-shi Shizuoka 410-0314, JP

TAKAHASHI, Yoshinori

Numazu-shi Shizuoka 410-0314, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.