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Brevet européen · EP2774689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774689
Numéro de demande
EP14157033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
10 sept. 2014
Délivré
4 mai 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 17/02 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2013/054295 04.03.2013
WO PCT/EP2013/062896 20.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

NESPOLI GROUP S.P.A.

Nespoli Group S.p.A.

Via Cesare Cattaneo, 30, 22060 Vighizzolo di Cantù, IT

Inventeur

Nespoli, Alessandro

6850 Mendrisio

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.