Oberflächenbehandlungsanlage
Brevet européen · EP2774694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774694
- Numéro de demande
- EP14000818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 6 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B05B 13/02 (2006.01)B08B 3/02 (2006.01)C23C 22/00 (2006.01)C23G 3/00 (2006.01)B08B 3/04 (2006.01)//B05B 15/12 (2006.01)//B05D 3/02 (2006.01)//B05D 3/10 (2006.01)//B05D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202013002267 U 08.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 27 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.03.2018
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Schöning, Thomas
DE - 33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.