Oberflächenbehandlungsanlage

Brevet européen · EP2774694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2774694
Numéro de demande
EP14000818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2014
Publié
10 sept. 2014
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 13/02 (2006.01)
B08B 3/02 (2006.01)
C23C 22/00 (2006.01)
C23G 3/00 (2006.01)
B08B 3/04 (2006.01)
//B05B 15/12 (2006.01)
//B05D 3/02 (2006.01)
//B05D 3/10 (2006.01)
//B05D 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 202013002267 U 08.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 mars 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.03.2018

  6. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Inventeur

Schöning, Thomas

DE - 33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.