LAMINIERTES GEWEBE
Brevet européen · EP2774756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774756
- Numéro de demande
- EP12846320
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2012
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 19 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/12 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)D03D 1/00 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)D06M 17/10 (2006.01)B32B 25/10 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/34 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011240148 01.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/078045 30.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/065688 10.05.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NOZAKI, Yuichiro
Tokyo 108-0075, JP
KOBAYASHI, Satoshi
Echizen-shi Fukui 915-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.