Barquette à opercule refermable
Brevet européen · EP2774873 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2774873
- Numéro de demande
- EP14158034
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 20 juin 2018
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 77/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1352032 06.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 mars 2022
Fusionné
- Titulaire
- C.G.L. Pack Service, Zone Industrielle Les Iles, 74370 Epagny Metz-Tessy, France → FAERCH France SAS, Zone Industrielle Les Iles, 74370 Epagny Metz-Tessy, France
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 23 août 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2018
- 20 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2018
Parties
Inventeur
73100 BRISON SAINT INNOCENT, FR
73310 SERRIERES EN CHAUTAGNE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.