Steuerungsplattenanordnung eines Spültanks
Brevet européen · EP2775049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775049
- Numéro de demande
- EP14398001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 31 oct. 2018
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 5/02 (2006.01)E03D 1/012 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20130359 08.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 31 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
Parties
Inventeur
Santos Pereira, Bruno
3800-852 Requeixo, PT
Moreira de Jesus Matos, Ivo Emanuel
3800 Aveiro, PT
Amaro Teles, João Manuel
3800 Aveiro, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.