Schwenkbare Anschlagscheibe
Brevet européen · EP2775066 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775066
- Numéro de demande
- EP13157743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2013
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E04D 15/04 (2006.01)B25B 23/00 (2006.01)B25B 21/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 22.08.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Schäfer, Wolfgang
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.