Schalldämpfer eines Abgasturboladers

Brevet européen · EP2775131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775131
Numéro de demande
EP14157750
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2014
Publié
10 sept. 2014
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 7/045 (2006.01)
F02M 35/12 (2006.01)
F04D 25/02 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
F04D 29/70 (2006.01)
Priorité
DE 102013203827 06.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.