Wegesitzventil
Brevet européen · EP2775151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775151
- Numéro de demande
- EP13158421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2013
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 13/04 (2006.01)F15B 13/044 (2006.01)F16K 39/02 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
Heusser, Martin
81245 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.