Verschluss
Brevet européen · EP2775204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775204
- Numéro de demande
- EP14157623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 27 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F23J 13/08 (2006.01)F24B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013102141 05.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 28 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 28 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Seibel & Reitz GmbH & Co KG, Goldbergstrasse 13, 35216 Biedenkopf, Allemagne, eka Edelstahlkamine GmbH, Robert-Bosch-Straße 4, 95369 Untersteinbach, Allemagne → eka Edelstahlkamine GmbH, Robert-Bosch-Straße 4, 95369 Untersteinach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 27 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
Böhm, Jürgen
92152 Selbitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.