Messinstrument
Brevet européen · EP2775257 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775257
- Numéro de demande
- EP14156937
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01C 3/00 (2006.01)G01C 11/06 (2006.01)G06K 7/00 (2006.01)G06T 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013046640 08.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 28 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Tokyo-to, JP
Tokyo-to, JP
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Itabashi-ku, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.