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Brevet européen · EP2775362 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775362
Numéro de demande
EP13004984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2013
Publié
10 sept. 2014
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
17 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G05B 19/042 (2006.01)
Priorité
DE 102013102327 08.03.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

KROHNE Messtechnik GmbH

Krohne Messtechnik GmbH

Ludwig-Krohne-Strasse 5, 47058 Duisburg, DE

Inventeur

van der Linde, Martin

46147 Oberhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.