Münzausgabevorrichtung
Brevet européen · EP2775460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775460
- Numéro de demande
- EP14157059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 28 févr. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013046534 08.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 sept. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.09.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Kurosawa, Motoharu
Saitama-ken, Saitama, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.