Münzausgabevorrichtung

Brevet européen · EP2775460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775460
Numéro de demande
EP14157059
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2014
Publié
10 sept. 2014
Délivré
20 avr. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07D 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2013046534 08.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

Kurosawa, Motoharu

Saitama-ken, Saitama, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.