Elément capacitif comprenant un séparateur comprenant des protubérances interdisant son retrait
Brevet européen · EP2775492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775492
- Numéro de demande
- EP14156775
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2014
- Publié
- 10 sept. 2014
- Délivré
- 23 mai 2018
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 11/52 (2013.01)H01G 9/02 (2006.01)H01M 2/16 (2006.01)H01M 2/14 (2006.01)H01M 2/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 1351949 05.03.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 juil. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.07.2018
- 23 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
Parties
Inventeur
Vigneras, Erwan
29000 Quimper, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.