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Brevet européen · EP2775811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775811
Numéro de demande
EP12846259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2012
Publié
10 sept. 2014
Délivré
10 mai 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 13/04 (2006.01)
Priorité
JP 2011240134 01.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/076181 10.10.2012
Publication PCT
WO2013/065458 10.05.2013
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Titulaire

FUJI MACHINE Mfg. Co., Ltd.

Fuji Machine Mfg. Co., Ltd.

19, Chausuyama Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

KUNIHIRO, Tsutomu

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

TAKADA, Yukinori

Chiryu-shi Aichi 472-8686, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.