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Brevet européen · EP2775863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775863
- Numéro de demande
- EP12848116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 29/281 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 29/256 (2016.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/38 (2021.01)
- Priorité
- US 201161558702 P 11.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/064297 09.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/071011 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Whiting, IA 51063-8801, US
Inventeur
Whiting, IA 51063-8801, US
Sioux City, IA 51106-9750, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.