BEINKLEID MIT SCHIEBEVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2775873 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775873
- Numéro de demande
- EP12788422
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 1 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A41F 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011107594 U 08.11.2011
- Demande PCT
- PCT/DE2012/001033 05.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/067986 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 1 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.02.2017
Parties
Titulaire
97199 Ochsenfurt, DE
Inventeur
97199 Ochsenfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.