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Brevet européen · EP2775964 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775964
Numéro de demande
EP12791543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201113291209 08.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/002240 05.11.2012
Publication PCT
WO2013/068805 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  6. 3 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

MIHALKO, William

Germantown, Tennessee 38138, US

SALEH, Khaled, J.

Springfield, Illinois 62711, US

MOUSSA, Said

F-52000 Charmarandes, FR

MOUILLET, Dominique

F-52000 Semoutiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.