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Brevet européen · EP2775966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2775966
Numéro de demande
EP12788363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
29 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 201161550766 P 24.10.2011
Demande PCT
PCT/US2012/061588 24.10.2012
Publication PCT
WO2013/063043 02.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.05.2022

  2. 5 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.12.2015

  3. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Synvasive Technology, Inc.

4925 Robert J. Mathews Parkway, El Dorado Hills, CA 95762, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HAIGHT, Michael

Sacramento, California 95820, US

JOHANNABER, Kenneth, D.

Reno, NV 89521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.