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Brevet européen · EP2775980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2775980
- Numéro de demande
- EP11796812
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2011
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 7 mars 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/62 (2006.01)A44B 18/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2011/002822 10.11.2011
- Publication PCT
- WO2013/068779 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 7 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2018
Parties
Inventeur
MARCHE, Thierry
44450 La Chapelle Basse Mer, FR
BLANC, Olivier
44850 Saint Mars du Desert, FR
RAMOS MEDINA, Nayda Liz
Cincinnati, Ohio 45211, US
LOONEY, Michael Timothy
Blue Ash, Ohio 45236, US
HORN, Thomas Alexander
65719 Hofheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.