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Brevet européen · EP2776098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776098
Numéro de demande
EP12848648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
4 mars 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201161556674 P 07.11.2011
Demande PCT
PCT/US2012/063975 07.11.2012
Publication PCT
WO2013/070789 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

SCHOONMAKER, Ryan

San Marcos, CA 92078, US

HAHN, Dustin

Carlsbad, CA 92009, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.