ENSEMBLE DE CONNEXION

Brevet européen · EP2776116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776116
Numéro de demande
EP12783214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
27 mai 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
F16L 33/22 (2006.01)
A61M 39/00 (2006.01)
Priorité
FR 1160164 08.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/072018 07.11.2012
Publication PCT
WO2013/068393 16.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

VYGON

Vygon

5, rue Adeline, 95440 Ecouen, FR

Inventeur

GUILON, Samuel

F-95500 Gonesse, FR

MENAND, Simon

F-75011 Paris, FR

COUSSEGAL, Jean-Louis

F-95250 Beauchamp, FR

CARREZ, Jean-Luc

F-95440 Ecouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.