FRÄSSTIFT

Brevet européen · EP2776194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776194
Numéro de demande
EP13700282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2013
Publié
17 sept. 2014
Délivré
28 oct. 2015
Fin de la protection au plus tard
8 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/050284 09.01.2013
Publication PCT
WO2014/108180 17.07.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 28 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2015

Parties

Titulaire

August Rüggeberg GmbH & Co. KG

Hauptstrasse 13, 51709 Marienheide, DE

Inventeur

HUTH, Nicolas

51789 Lindlar, DE

ZIMMER, Hans-Jürgen

51709 Marienheide, DE

PLÖMACHER, Thomas

51709 Marienheide, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.