WÄRME-ABSCHIRMELEMENT MIT ELASTISCHEM ENDBEREICH
Brevet européen · EP2776285 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776285
- Numéro de demande
- EP12730935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 30 juin 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/08 (2006.01)F02B 77/11 (2006.01)F16L 59/02 (2006.01)F01N 13/14 (2010.01)
- Priorité
- DE 102011086080 10.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/062435 27.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/068133 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
KLINNER, Manfred
53844 Troisdorf, DE
GADOMSKI, Bartosch
51399 Burscheid, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.