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Brevet européen · EP2776317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776317
Numéro de demande
EP12829192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
4 mai 2016
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B64D 11/06 (2006.01)
B60N 2/005 (2006.01)
B60N 2/02 (2006.01)
A47B 83/02 (2006.01)
Priorité
TR 201111011 03.11.2011
Demande PCT
PCT/TR2012/000190 02.11.2012
Publication PCT
WO2013/085474 13.06.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  6. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Erk, Sitki, Alp

Mesa Yonca Evler - 3 Sitesi 51 Cad. No.6 A Blok Daire 45 Yasamkent, Ankara, TR

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

Erk, Sitki, Alp

Ankara, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.