ROHR MIT SEITENFALTEN
Brevet européen · EP2776330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776330
- Numéro de demande
- EP12847991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161558658 P 11.11.2011US 201213673497 09.11.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/064607 12.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/071221 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 21 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 21.05.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Inventeur
PELLINGRA, Salvatore
Newport, NY 41071, US
SMITH, Allyson
Cincinnati, OH 45242, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.