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Brevet européen · EP2776337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776337
Numéro de demande
EP12847397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
22 févr. 2017
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/00 (2006.01)
B65D 25/04 (2006.01)
B65D 41/16 (2006.01)
B65D 77/02 (2006.01)
Priorité
US 201161557642 P 09.11.2011
US 201261585367 P 11.01.2012
US 201261610688 P 14.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/063803 07.11.2012
Publication PCT
WO2013/070664 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  3. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

FREEDMAN, Jonathan R.

Auburn, Alabama 36830, US

ABRAMS, William

Aurburn, Alabama 36830, US

BELFANCE, John

Phenix City, Alabama 36867, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.