NEUE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP2776436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776436
- Numéro de demande
- EP12795836
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 13 mars 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C07D 471/04 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 31/4375 (2006.01)A61K 31/444 (2006.01)A61K 31/4545 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)
- Priorité
- GB 201118675 28.10.2011US 201161552883 P 28.10.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/052669 26.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/061077 02.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 6 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 06.02.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 24 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 24.05.2019
1 entrée antérieure
- 13 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2019
Parties
Inventeur
67405 Illkirch Cedex, FR
67405 Illkirch Cedex, FR
27106 Val de Reuil Cedex, FR
67405 Illkirch Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.