CASSETTE D'EXPRESSION INDUCTIBLE ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP2776568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776568
Numéro de demande
EP12783528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
5 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C12N 15/85 (2006.01)
C12N 15/861 (2006.01)
Priorité
FR 1103392 08.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/004610 06.11.2012
Publication PCT
WO2013/068096 16.05.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 9 sept. 2020

    Fusionné

    Titulaire
    Institut National de la Recherche Agronomique, (INRA), 147, rue de l'Université, 75338 Paris Cedex 07, France, Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France → Centre National de la Recherche Scientifique, (C.N.R.S.), 3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, France, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement, 147 rue de l'université, 75007 Paris, France

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

  6. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique (C.N.R.S.)

3 rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147 rue de l'université, 75007 Paris, FR

Inventeur

FAFOURNOUX, Pierre

F-6320 Aurières, FR

BRUHAT, Alain

F-63450 Chanonat, FR

JOUSSE, Céline

F-63450 Saint Amant Tallende, FR

MAURIN, Anne-Catherine

F-63170 Aubière, FR

AVEROUS, Julien

F-63000 Clermont-Ferrand, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.