BOHRLOCHSTRUKTURABSCHNITTE

Brevet européen · EP2776672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776672
Numéro de demande
EP12788623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 47/12 (2012.01)
Priorité
GB 201119572 11.11.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/000802 19.10.2012
Publication PCT
WO2013/068709 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

HUDSON, Steven Martin

Sturminster Newton Dorset DT10 1HQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.