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Brevet européen · EP2776760 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776760
Numéro de demande
EP11801817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2011
Publié
17 sept. 2014
Délivré
6 janv. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2011/002629 08.11.2011
Publication PCT
WO2013/068775 16.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

BETTINZOLI, Angelo

I-25062 Concesio (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.