INTERFEROMETRISCHES KODIERSYSTEM MIT DOPPELTEM DURCHGANG
Brevet européen · EP2776792 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2776792
- Numéro de demande
- EP12847106
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 10 août 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/26 (2006.01)G01D 5/353 (2006.01)G01D 5/36 (2006.01)G01D 5/38 (2006.01)H01L 21/68 (2006.01)G03F 7/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201161557755 P 09.11.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/064086 08.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/070871 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
DE GROOT, Peter
Middletown, Connecticut 06457, US
LIESENER, Jan
Middletown, Connecticut 06457, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.