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Brevet européen · EP2776983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2776983
Numéro de demande
EP11782607
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2011
Publié
17 sept. 2014
Délivré
29 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/069874 10.11.2011
Publication PCT
WO2013/068043 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 10 avr. 2019

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AMB i.t. Holding B.V., Zuiderhoutlaan 4, 2012 PJ Haarlem, Pays-Bas → MYLAPS B.V., Zuiderhoutlaan 4, 2012 PJ Haarlem, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

  6. 29 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2016

Parties

Titulaire

MyLaps B.V.

MYLAPS B.V.

Zuiderhoutlaan 4, 2012 PJ Haarlem, NL

Inventeur

VAN RENS, Bas Jan Emile

NL-2012 PJ Haarlem, NL

VERWOERD, Adriaan Klaas

NL-2012 PJ Haarlem, NL

GERRITSEN, Reinerus Mathijs Willie

NL-6581 JL Malden, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.