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Brevet européen · EP2777136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2777136
- Numéro de demande
- EP12768860
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011086037 09.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/069758 05.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/068184 16.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Inventeur
DÜCK, Heinrich
32339 Espelkamp, DE
MARTIN, Jürgen
32257 Bünde, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.