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Brevet européen · EP2777280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2777280
Numéro de demande
EP12846869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2012
Publié
17 sept. 2014
Délivré
20 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 19/159 (2014.01)
H04N 19/13 (2014.01)
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/174 (2014.01)
H04N 19/577 (2014.01)
Priorité
US 201113294100 10.11.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/007220 09.11.2012
Publication PCT
WO2013/069306 16.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 20 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

Parties

Inventeur

SEGALL, Christopher A.

Camas, Washington 98607, US

MISRA, Kiran

Camas, Washington 98607, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.