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Brevet européen · EP2777281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2777281
- Numéro de demande
- EP12848184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2012
- Publié
- 17 sept. 2014
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/13 (2014.01)H04N 19/159 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/44 (2014.01)
- Priorité
- US 201113291015 07.11.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/007139 07.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/069273 16.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
MISRA, Kiran
Camas, Washington 98607, US
SEGALL, Christopher A.
Camas, Washington 98607, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.